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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONTE FLAMME
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730
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

730
FONTE FLAMME (SARL)

Numéro de dépôt :
94528193
Date de dépôt :
06/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2004

Présentation de la marque 730

Déposée le 6 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONTE FLAMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 730 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONTE FLAMME domicilié(e) 34, Rue Pierre Boulanger Z.I. du Brézet-Est, 63100 CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 547 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONTE FLAMME (SARL) - France.

La marque 730 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 730 est expirée depuis le 6 juillet 2004.

FONTE FLAMME a également déposé les autres marques suivantes : Calosolaire , OCS , NEIO , ARCHEI , CALORBOX , Immis , Alti , DUEL , FONTE FLAMME , evolution


FONTE FLAMME (SARL) - 34, Rue Pierre Boulanger Z.I. du Brézet-Est, 63100 CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 337547525


FONTE FLAMME (SARL) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Foyer fermé pour cheminée