BLUE NOTE
Présentation de la marque BLUE NOTE
Déposée le 7 septembre 1994 par FONTANNAUD DOMINIQUE ALAIN A BORD DU BATEAU "BLUE NOTE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLUE NOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BLUE NOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535194.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUE NOTE est expirée depuis le 7 septembre 2004.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06
Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42