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Marques déposées par monsieur FONTANIOL Jean-Claude
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DOMAINE DE TALUSSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE TALUSSON
Monsieur FONTANIOL Jean-Claude

Numéro de dépôt :
93497911
Date de dépôt :
16/12/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2003

Présentation de la marque DOMAINE DE TALUSSON

Déposée le 16 décembre 1993 par monsieur FONTANIOL Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE TALUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est monsieur FONTANIOL Jean-Claude domicilié(e) Talusson, 33760 CANTOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONTANIOL Jean-Claude - France.

La marque DOMAINE DE TALUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE TALUSSON est expirée depuis le 16 décembre 2003.


Monsieur FONTANIOL Jean-Claude - Talusson, 33760 CANTOIS - France


FONTANIOL Jean-Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE TALUSSON