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Marques déposées par monsieur Fontanille (Maurice
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RESERVE DE PEYRE BRUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE DE PEYRE BRUNE
M. Fontanille (Maurice, Marcel, Denis)

Numéro de dépôt :
969056
Date de dépôt :
13/10/1976
Lieu de dépôt :
Aurillac

Présentation de la marque RESERVE DE PEYRE BRUNE

Déposée le 13 octobre 1976 par monsieur Fontanille (Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Aurillac), la marque française « RESERVE DE PEYRE BRUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Fontanille (Maurice domicilié(e) Broussette, Commune de Naucelles-Reilhac (Cantal). - France.

La marque RESERVE DE PEYRE BRUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque RESERVE DE PEYRE BRUNE est expirée depuis le 13 octobre 1986.


M. Fontanille (Maurice, Marcel, Denis) - Broussette, Commune de Naucelles-Reilhac (Cantal). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537

Vins.