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Marques déposées par monsieur FONTANIEU JEAN MICHEL
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ORGAFERTIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORGAFERTIL
M. FONTANIEU JEAN MICHEL

Numéro de dépôt :
3701018
Date de dépôt :
23/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2029
ORGAFERTIL de FONTANIEU JEAN MICHEL

Présentation de la marque ORGAFERTIL

Déposée le 23 décembre 2009 par monsieur FONTANIEU JEAN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGAFERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-04 du 29 janvier 2010.

Le déposant est monsieur FONTANIEU JEAN MICHEL domicilié(e) 9 IMPASSE DES PRUNUS - 34130 - MUDAISON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CSF, M. FONTANIEU JEAN MICHEL domicilié(e) 9 IMPASSE DES PRUNUS - 34130 - MUDAISON - France.

La marque ORGAFERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3701018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORGAFERTIL arrivera à expiration en date du 23 décembre 2029.


M. FONTANIEU JEAN MICHEL - 9 IMPASSE DES PRUNUS - 34130 - MUDAISON - France


CSF, M. FONTANIEU JEAN MICHEL - 9 IMPASSE DES PRUNUS - 34130 - MUDAISON - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733187 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2019-12-10

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