Déposée le 18 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) FONTANEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ORGANBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-22 du 2 juin 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONTANEL domicilié(e) 43290 MONTFAUCON EN VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 350 084 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.
La marque ORGANBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FONTANEL SA - 43290 MONTFAUCON EN VELAY - France - SIREN 586350084
CABINET LAURENT ET CHARRAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39
Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22
Sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; papiers d'emballage, rubans en papier, étiquettes non en tissu, rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage. Rubans de décoration, rubans, lacets, fleurs artificielles, dentelle, broderie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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