Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FONTANEL
/
ORGANBEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGANBEL
FONTANEL SA

Numéro de dépôt :
3023842
Date de dépôt :
18/04/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2010

Présentation de la marque ORGANBEL

Déposée le 18 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) FONTANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORGANBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONTANEL domicilié(e) 43290 MONTFAUCON EN VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 350 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque ORGANBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANBEL est expirée depuis le 18 avril 2010.

FONTANEL a également déposé les autres marques suivantes : FONTANEL , 15198 , FONTANEL , F , ELIXIR , LA QUALITE SE CONSTRUIT , F FONTANEL


FONTANEL SA - 43290 MONTFAUCON EN VELAY - France - SIREN 586350084


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; papiers d'emballage, rubans en papier, étiquettes non en tissu, rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage. Rubans de décoration, rubans, lacets, fleurs artificielles, dentelle, broderie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.