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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FONTANEL
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F
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F
FONTANEL S.A.

Numéro de dépôt :
96622236
Date de dépôt :
18/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2006

Présentation de la marque F

Déposée le 18 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) FONTANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONTANEL domicilié(e) 43290 MONTFAUCON-EN-VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 350 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622236.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F est expirée depuis le 18 avril 2006.

FONTANEL a également déposé les autres marques suivantes : FONTANEL , 15198 , FONTANEL , ELIXIR , LA QUALITE SE CONSTRUIT , ORGANBEL , F FONTANEL


FONTANEL S.A. - 43290 MONTFAUCON-EN-VELAY - France - SIREN 586350084


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Rubans de décoration, rubans, lacets, fleurs artificielles, dentelles, broderies