Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIXIR
FONTANEL S.A.

Numéro de dépôt :
94504773
Date de dépôt :
31/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2004

Présentation de la marque ELIXIR

Déposée le 31 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) FONTANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELIXIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONTANEL domicilié(e) 43290 MONTFAUCON EN VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 350 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque ELIXIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIXIR est expirée depuis le 31 janvier 2004.

FONTANEL a également déposé les autres marques suivantes : FONTANEL , 15198 , FONTANEL , F , LA QUALITE SE CONSTRUIT , ORGANBEL , F FONTANEL


FONTANEL S.A. - 43290 MONTFAUCON EN VELAY - France - SIREN 586350084


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Rubans de décoration, rubans, lacets, fleurs artificielles, dentelles, broderies