Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FONTANEL
/
15198
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

15198
FONTANEL SA

Numéro de dépôt :
98716192
Date de dépôt :
29/01/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2008

Présentation de la marque 15198

Déposée le 29 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) FONTANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 15198 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONTANEL domicilié(e) 43290 MONTFAUCON-EN-VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 350 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque 15198 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 15198 est expirée depuis le 29 janvier 2008.

FONTANEL a également déposé les autres marques suivantes : FONTANEL , FONTANEL , F , ELIXIR , LA QUALITE SE CONSTRUIT , ORGANBEL , F FONTANEL


FONTANEL SA - 43290 MONTFAUCON-EN-VELAY - France - SIREN 586350084


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Rubans de décoration passementeries, rubans passementerie, lacets cordons, fleurs artificielles, dentelles, broderies.