Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEL CANTO
FONTANEL & CIE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92424682
Date de dépôt :
24/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2002

Présentation de la marque BEL CANTO

Déposée le 24 juin 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONTANEL & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BEL CANTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONTANEL & CIE domicilié(e) 43290 MONTFAUCON EN VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 350 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque BEL CANTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL CANTO est expirée depuis le 24 juin 2002.


FONTANEL & CIE S.A.R.L. - 43290 MONTFAUCON EN VELAY - France - SIREN 586350084


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Rubans de décoration, rubans, lacets, fleurs artificielles, dentelles, broderies