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Marques déposées par monsieur Fontaneau Sébastien
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L'or des terres
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'or des terres
M. Fontaneau Sébastien

Numéro de dépôt :
3794899
Date de dépôt :
30/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2030
L\'or des terres de Fontaneau Sébastien

Présentation de la marque L'or des terres

Déposée le 30 décembre 2010 par monsieur Fontaneau Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'or des terres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est monsieur Fontaneau Sébastien domicilié(e) 37 bis rue de la colonne, 33340 saint yzans de médoc - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fontaneau Sebastien, M. Fontaneau Sébastien domicilié(e) 37 bis rue de la colonne, 37 bis rue de la colonne, 33340 saint yzans de médoc - France.

La marque L'or des terres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'or des terres arrivera à expiration en date du 30 décembre 2030.


M. Fontaneau Sébastien - 37 bis rue de la colonne, 33340 saint yzans de médoc - France


Fontaneau Sebastien, M. Fontaneau Sébastien - 37 bis rue de la colonne, 37 bis rue de la colonne, 33340 saint yzans de médoc - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Renouvellement sans limitation le 30 août 2020 n°2758023 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-08-30

Vins.