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Marques déposées par mademoiselle FONTANEAU FRANÇOISE
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FRAMB
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRAMB
Mlle FONTANEAU FRANÇOISE

Numéro de dépôt :
3471759
Date de dépôt :
27/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/12/2016
FRAMB de FONTANEAU FRANÇOISE

Présentation de la marque FRAMB

Déposée le 27 décembre 2006 par mademoiselle FONTANEAU FRANÇOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FRAMB »

Le déposant est mademoiselle FONTANEAU FRANÇOISE domicilié(e) 21 RUE PERE CHEVRIER,69007 LYON - 69007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle FONTANEAU FRANÇOISE domicilié(e) 21 RUE PERE CHEVRIER,69007 LYON - 69007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMB est expirée depuis le 27 décembre 2016.


Mlle FONTANEAU FRANÇOISE - 21 RUE PERE CHEVRIER,69007 LYON - 69007 - France


Mlle FONTANEAU FRANÇOISE - 21 RUE PERE CHEVRIER,69007 LYON - 69007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Coussins.

Couvertures de lit et de table – linge de lit – linge de maison.

Vêtements, chaussures, chapellerie – chemises ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement), foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.