CHATEAU LES COTES DE LAILLE
Présentation de la marque CHATEAU LES COTES DE LAILLE
Déposée le 14 janvier 1999 par monsieur FONTANEAU Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES COTES DE LAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU LES COTES DE LAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES COTES DE LAILLE est expirée depuis le 14 janvier 2009.
FONTANEAU Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27
Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09