Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES COTES DE LAILLE
Monsieur FONTANEAU Claude

Numéro de dépôt :
99769833
Date de dépôt :
14/01/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/01/2009

Présentation de la marque CHATEAU LES COTES DE LAILLE

Déposée le 14 janvier 1999 par monsieur FONTANEAU Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES COTES DE LAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est monsieur FONTANEAU Claude domicilié(e) " les Doumens ", 33420 MOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FONTANEAU Claude - France.

La marque CHATEAU LES COTES DE LAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES COTES DE LAILLE est expirée depuis le 14 janvier 2009.

FONTANEAU Claude a également déposé les autres marques suivantes : CLOS LES TERRES - BLANCHES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU TOUR HAUT LABRIT


Monsieur FONTANEAU Claude - " les Doumens ", 33420 MOULON - France


Monsieur FONTANEAU Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " CHATEAU LES COTES DE LAILLE ".