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Marques déposées par madame FONTANA Liliane
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SANOBIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANOBIO
Mme FONTANA Liliane, Agissant pour le compte de la société SANOBIO en cours de formation

Numéro de dépôt :
4123139
Date de dépôt :
04/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/10/2024
SANOBIO de FONTANA Liliane

Présentation de la marque SANOBIO

Déposée le 4 octobre 2014 par madame FONTANA Liliane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SANOBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est madame FONTANA Liliane domicilié(e) 1141 Chemin des grandes pièces - 83300 - DRAGUIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme FONTANA Liliane domicilié(e) 1141 Chemin des grandes pièces - 83300 - DRAGUIGNAN - France.

La marque SANOBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANOBIO est expirée depuis le 4 octobre 2024.


Mme FONTANA Liliane, Agissant pour le compte de la société SANOBIO en cours de formation - 1141 Chemin des grandes pièces - 83300 - DRAGUIGNAN - France


Mme FONTANA Liliane - 1141 Chemin des grandes pièces - 83300 - DRAGUIGNAN - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682392 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.