Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'OR DU TEMPS
FONTAN Yves Gilbert

Numéro de dépôt :
92401375
Date de dépôt :
07/01/1992
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
07/01/2022

Présentation de la marque L'OR DU TEMPS

Déposée le 7 janvier 1992 par FONTAN Yves Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « L'OR DU TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est FONTAN Yves Gilbert domicilié(e) Mont Benault - 49380 - FAYE D'ANJOU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Yves FONTAN domicilié(e) Mont-Benault - 49380 - FAYE D'ANJOU - France.

La marque L'OR DU TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'OR DU TEMPS est expirée depuis le 7 janvier 2022.

FONTAN Yves Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : LAYON PASSION


FONTAN Yves Gilbert - Mont Benault - 49380 - FAYE D'ANJOU - France


Yves FONTAN - Mont-Benault - 49380 - FAYE D'ANJOU - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2002 n°2213477 - Publication au BOPI 2002-01-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2012 n°2488936 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-01-16

Boissons non alcooliques Sirops.Boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.