Marque enregistrée - Marque en non vigueur

De Feu et de Glace
M. FONTAN Sylvain

Numéro de dépôt :
3985027
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/02/2023
De Feu et de Glace de FONTAN Sylvain

Présentation de la marque De Feu et de Glace

Déposée le 21 février 2013 par monsieur FONTAN Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « De Feu et de Glace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur FONTAN Sylvain domicilié(e) maubet - 32800 - NOULENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FONTAN Sylvain domicilié(e) maubet - 32800 - NOULENS - France.

La marque De Feu et de Glace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque De Feu et de Glace est expirée depuis le 21 février 2023.

FONTAN Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée S , Pause Gourmande , ROS AGRUM , Faire ce qu'il y a de mieux pour laisser le meilleur , FLEUR DE MAUBET


M. FONTAN Sylvain - maubet - 32800 - NOULENS - France


M. FONTAN Sylvain - maubet - 32800 - NOULENS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.