Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur FONTAN Sylvain
/
Cuvée S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée S
M. FONTAN Sylvain

Numéro de dépôt :
3903275
Date de dépôt :
07/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2022
Cuvée S de FONTAN Sylvain

Présentation de la marque Cuvée S

Déposée le 7 mars 2012 par monsieur FONTAN Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est monsieur FONTAN Sylvain domicilié(e) 0 MAUBET - 32800 - NOULENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FONTAN Sylvain domicilié(e) 0 MAUBET - 32800 - NOULENS - France.

La marque Cuvée S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée S est expirée depuis le 7 mars 2022.

FONTAN Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : De Feu et de Glace , Pause Gourmande , ROS AGRUM , Faire ce qu'il y a de mieux pour laisser le meilleur , FLEUR DE MAUBET


M. FONTAN Sylvain - 0 MAUBET - 32800 - NOULENS - France


M. FONTAN Sylvain - 0 MAUBET - 32800 - NOULENS - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.