DOMAINE LA TASTE
Présentation de la marque DOMAINE LA TASTE
Déposée le 29 septembre 1992 par FONTAN J. Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « DOMAINE LA TASTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE LA TASTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436465.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA TASTE est expirée depuis le 29 septembre 2002.
FONTAN J. Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11
Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41