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Marques déposées par FONTAN J.Claude
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DOMAINE DE MAUBET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MAUBET
FONTAN J.Claude

Numéro de dépôt :
92436466
Date de dépôt :
29/09/1992
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
29/09/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE MAUBET

Déposée le 29 septembre 1992 par FONTAN J.Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « DOMAINE DE MAUBET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est FONTAN J.Claude, domicilié(e) à Maubet NOULENS, 32800 EAUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONTAN Jean-Claude Maubet - France.

La marque DOMAINE DE MAUBET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MAUBET est expirée depuis le 29 septembre 2002.

FONTAN J.Claude a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA TASTE


FONTAN J.Claude - à Maubet NOULENS, 32800 EAUZE - France


FONTAN Jean-Claude Maubet - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

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