Déposée le 6 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) FONTAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONTAINE domicilié(e) 190, rue de Rivoli, 75001 Paris (dossier no 2054059) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 555 466 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2054059) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322366.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FONTAINE S.A., société anonyme - 190, rue de Rivoli, 75001 Paris (dossier no 2054059) - France - SIREN 349555466
CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2054059) - France
Renouvellement sans limitation le 31 août 1995 n°2054059 - Publication au BOPI 1995-08-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07
Inscription le 29 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385895 - Publication au BOPI 2004-01-29
Inscription le 29 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385894 - Publication au BOPI 2004-01-29
Serrurerie et quincaillerie métallique;coffres-forts et cassettes.Appareils électriques et électroniques, optiques, photographiques, de commande et de signalisation;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;appareils de codage et de décodage; appareils de contrôle.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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