Déposée le 6 juillet 1976 par madame Fontaine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « FRANCE FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est madame Fontaine domicilié(e) 95, rue de Longchamp, Paris. - France.
La marque FRANCE FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme Fontaine, épouse Chabaneix (Marie-france) - 95, rue de Longchamp, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522
Inscription le 27 décembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°50413 - Publication au BOPI 1990-12-27
Inscription - Concession de licence n°16188 - Publication au BOPI
Produits de parfumerie, de beauté, savonnerie, fards, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour la chevelure, dentifrices;produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et diététiques, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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