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Marques déposées par FONTAINE VINCENT
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DOMAINE DE LA ROCAILLERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA ROCAILLERE
FONTAINE VINCENT

Numéro de dépôt :
3271093
Date de dépôt :
22/01/2004
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
Date d'expiration :
22/01/2014
DOMAINE DE LA ROCAILLERE de FONTAINE VINCENT

Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROCAILLERE

Déposée le 22 janvier 2004 par FONTAINE VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « DOMAINE DE LA ROCAILLERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est FONTAINE VINCENT domicilié(e) MONTEE DE CORBAY,69480 POMMIERS - 69480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONTAINE VINCENT domicilié(e) MONTEEDE CORBAY,69480 POMMIERS - 69480 - France.

La marque DOMAINE DE LA ROCAILLERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA ROCAILLERE est expirée depuis le 22 janvier 2014.


FONTAINE VINCENT - MONTEE DE CORBAY,69480 POMMIERS - 69480 - France


FONTAINE VINCENT - MONTEEDE CORBAY,69480 POMMIERS - 69480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Vin appellation d'origine contrôlée. Beaujolais. Provenant de l'exploitation exactement dénommée. Domaine de la rocaillère.