Déposée le 5 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONTAINE SPORTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOP PRATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-11 du 15 mars 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONTAINE SPORTS domicilié(e) ZA DRUMETTAZ, 73103 AIX LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 298 984 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONTAINE SPORTS SARL Monsieur HOSTEIN - France.
La marque TOP PRATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FONTAINE SPORTS SARL - ZA DRUMETTAZ, 73103 AIX LES BAINS - France - SIREN 307298984
FONTAINE SPORTS SARL Monsieur HOSTEIN - France
Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317239 - Publication au BOPI 2001-03-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13
Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11
Métaux, matériaux de construction métalliques, matière première pour fabrication mousquetons, piolets servant à la pratique de l'alpinisme, randonnée, du camping ou tout autre sport. Coutellerie non électrique, outillage à main servant à la pratique de l'alpinisme, de la randonnée, du camping ou tout autre sport. Lampes frontales, autres lampes pour le sport-loisisrs, chaufferettes. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni instrument de mesure, ni instrument de musique), ficelles, cordelettes, sangles, housses, pour la randonnée, l'alpinisme, le camping ou tout autre sport. Vêtements de sports et loisirs autres que de plongée, chaussures de randonnée à l'exception des chaussures orthopédiques, chaussons d'escalade. Jeux, jouets : luges. Tous articles de sports pour l'escalade, la randonnée, le camping (à l'exception des vêtements et chaussures), ou tout autre sport.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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