Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CITADEL
Numéro de dépôt :
1737681
Date de dépôt :
17/02/1988
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
17/02/1998
Présentation de la marque CITADEL
Déposée le 17 février 1988 par FONTAINE Pierre Van Cho auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « CITADEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CITADEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITADEL est expirée depuis le 17 février 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-04