Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mondial Communication System
Mr FONTAINE-PICOUREIX Valère

Numéro de dépôt :
99768764
Date de dépôt :
13/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2009

Présentation de la marque Mondial Communication System

Déposée le 13 janvier 1999 par monsieur FONTAINE-PICOUREIX Valère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mondial Communication System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est monsieur FONTAINE-PICOUREIX Valère domicilié(e) 56, rue Voltaire, 92240 MALAKOFF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FONTAINE-PICOUREIX Valère - France.

La marque Mondial Communication System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768764.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mondial Communication System est expirée depuis le 13 janvier 2009.

FONTAINE-PICOUREIX Valère a également déposé les autres marques suivantes : GEMROSES , DMC DIGITAL MATRIX COMMUNICATION , TV-NET , ...GAGNEZ DU TEMPS SUR LE PROGRES...SAVING TIME FOR THE FUTURE... , WackyWeb , OBG GRAPHIQUES , LOOKER , STAR CAST , MOLECULAR OPERATING SYSTEM 32 , J'PASS JEUNES PASS LE PASSEPORT AVANTAGES POUR LES JEUNES


Mr FONTAINE-PICOUREIX Valère - 56, rue Voltaire, 92240 MALAKOFF - France


Mr FONTAINE-PICOUREIX Valère - France


Inscription le 22 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318725 - Publication au BOPI 2001-03-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Appareils audiovisuels interactifs ou multimédia interactifs connectés ou intégrés dans les téléviseurs. Téléviseurs interactifs. Encodeurs, décodeurs, transmetteurs, récepteurs audiovisuels. Appareils électroniques et dispositifs pour le traitement, la reproduction, le stockage, la transformation, le cryptage, le décryptage la transmission du son et des images. Appareils électroniques et dispositifs pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils électroniques interactifs, consoles, terminaux, décodeurs, ordinateurs, téléviseurs, pour les télécommunications sur réseaux télématiques, télévisuels, informatiques locaux ou étendus. Microcircuits, circuits intégrés, microprocesseurs et semiconducteurs électroniques. Carte à microcircuit, carte à puce avec ou sans contact. Modulateurs, démodulateur, modem, pour appareils et dispositifs informatiques et audiovisuels. Disques optiques compacts, disques compacts audio vidéo, disques durs pour ordinateurs. Logiciel pour système d'exploitation et langages de programmation d'ordinateurs. Appareils de téléconférence, visioconférence et les visiophones. Téléphones. Programmes d'ordinateur enregistrés. Logiciels pour téléviseurs, décodeurs, encodeurs, magnétoscopes, lecteurs de disques optiques ou magnétiques et appareils électroniques. Logiciels pour les télécommunications, le cryptage, le décryptage, la transmission, la réception, l'émission du son et des images. Logiciels pour la création, la construction, la production, la réalisation, la reproduction, la transmission, l'édition et la protection d'applications multimédia interactives ou audiovisuelles interactives. Logiciels pour l'analyse, l'interprétation, le décodage, la compilation, la décompilation de langages informatiques. Appareils et dispositifs pour la création, la construction, la production, la réalisation, la reproduction, la transmission, l'édition et la protection d'applications multimédia interactives ou audiovisuelles interactives. Service et conseils en matière de télécommunications. Services de transmission et d'échange d'information à distance. Service de transmission d'information et de données par voie télématique. Diffusion d'émissions interactives de télévision par radiodiffusion, télédiffusion, téléphonie, câble, satellite. Télécommunications. Télétransmission. Edition de livres, de revues et de journaux. Organisation de séminaires et de congrès. Organisation de stages et de cours de formation professionnelle. Location de livres et de tous supports enregistrés. Production de spectacles et de films de cinéma. Organisation de jeux et de concours en matière d'éducation et de divertissement. Production de contenu multimédia interactif par tous moyens et sur tous supports pouvant être utilisé à ces fins. Edition et publication de programmes d'ordinateurs. Edition et publication de langages de programmation pour ordinateurs. Gestion de lieux d'expositions. Gérance de droits d'auteur, exploitation de brevets, authentification de productions artistiques dans le domaine du multimédia. Travaux d'ingénieurs et de recherche scientifique. Concession de licences de propriété intellectuelle et de programme d'ordinateur. Location de logiciel informatique. Elaboration de logiciel et de langage informatique destiné à l'écriture de logiciels applicatifs. Location de temps à un centre serveur télématique audiovisuel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.