Déposée le 27 juillet 1998 par monsieur FONTAINE-PICOUREIX Valère
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODULWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-36 du 4 septembre 1998.
Le déposant est monsieur FONTAINE-PICOUREIX Valère domicilié(e) 56, rue Voltaire, 92240 MALAKOFF - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FONTAINE-PICOUREIX Valère - France.
La marque MODULWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743565.
C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr FONTAINE-PICOUREIX Valère - 56, rue Voltaire, 92240 MALAKOFF - France
Mr FONTAINE-PICOUREIX Valère - France
Inscription le 22 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318725 - Publication au BOPI 2001-03-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Transmetteurs téléphoniques, télécopieurs. Appareils et dispositifs pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs et pièces détachées pour ordinateurs. Appareils et dispositifs raccordés à des moniteurs vidéo ou à des récepteurs de télévision. Appareils photographiques. Micro-circuits, circuits intégrés, microprocesseurs et semi-conducteurs électroniques. Carte à micro-circuit ou carte à puce. Appareils et dispositifs pour le traitement, la transmission, la reproduction, le stockage, l'enregistrement d'informations (de données) audio-visuelles (son & images) par voies fillaires, hertziennes ou optiques. Programmes d'ordinateur enregistrés. Appareils de jeux électroniques, terminaux multimédia interactifs, terminaux audiovisuels interactifs destinés à être connectés à des écrans de visualisation. Matériel et équipements pour la télédiffusion de dessins et d'images animées par voies fillaires, hertziennes ou optiques. Disques optiques compacts, disques compacts audio vidéo, disques durs pour ordinateurs. Appareils et dispositifs pour la sécurité la télé-surveillance, la domotique et les automatismes reliés en réseau. Matériel informatique pour le test, l'utilisation, l'entretien, de réseaux (locaux ou étendus) d'ordinateurs et de terminaux interactifs audiovisuels en réseau. Logiciel pour système d'exploitation et logiciel d'application de matériel informatique et d'ordinateur. Matériel de télé-conférences, visio-conférences et les visiophones. Service et conseils dans le domaine des télécommunications. Opérateur de moyens d'échange d'information à distance. Diffusion de programmes audio-visuels, émissions de télévision. Transmission audio-visuelle par radiodiffusion, télédiffusion, téléphonie. Transmission et réception de données assistées par ordinateur. Edition de livres, de revues, de journaux, de logiciels ou de programmes d'ordinateur enregistrés. Location d'appareils ou de dispositifs audiovisuels. Organisation de séminaires et de congrès. Organisation de stages et de cours de formation professionnelle. Location de livres et de tous supports enregistrés. Production de spectacles et de films de cinéma. Agence pour artistes. Organisation de jeux et de concours en matière d'éducation et de divertissement. Education, enseignement. Service de dessinateurs d'art graphique. Imprimerie. Elaboration (conception) de logiciels informatiques, de générateurs d'applications logicielles audiovisuelles. Programmation pour ordinateurs. Travaux d'ingénieurs, location de logiciels. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données audiovisuelles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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