Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FANCYTEL
Mr FONTAINE-PICOUREIX Valère

Numéro de dépôt :
96642397
Date de dépôt :
16/09/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2006

Présentation de la marque FANCYTEL

Déposée le 16 septembre 1996 par monsieur FONTAINE-PICOUREIX Valère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FANCYTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est monsieur FONTAINE-PICOUREIX Valère domicilié(e) 32 av. Font de Veyre "Villa Germélia", LA CROIX DES GARDES, 06150 CANNES LA BOCCA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FONTAINE-PICOUREIX Valère - France.

La marque FANCYTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642397.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANCYTEL est expirée depuis le 16 septembre 2006.

FONTAINE-PICOUREIX Valère a également déposé les autres marques suivantes : GEMROSES , DMC DIGITAL MATRIX COMMUNICATION , TV-NET , ...GAGNEZ DU TEMPS SUR LE PROGRES...SAVING TIME FOR THE FUTURE... , WackyWeb , OBG GRAPHIQUES , LOOKER , STAR CAST , Mondial Communication System , MOLECULAR OPERATING SYSTEM 32


Mr FONTAINE-PICOUREIX Valère - 32 av. Font de Veyre "Villa Germélia", LA CROIX DES GARDES, 06150 CANNES LA BOCCA - France


Mr FONTAINE-PICOUREIX Valère - France


Inscription le 22 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318725 - Publication au BOPI 2001-03-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Appareils pour la télévision, notamment les récepteurs de télévision. Dispositif pour le traitement et la transmission d'informations audio-visuelles par voies fillaires, hertziennes ou optiques. Appareils pour le traitement, le stockage, l'enregistrement, la reproduction du son ou des images. Appareils et dispositifs pour la sécurité la télé-surveillance la domotique et les automatismes. Logiciels informatiques, programmes enregistrés pour ordinateurs. Diffusion de programmes audio-visuels, émissions de télévision. Transmission audio-visuelle par radiodiffusion, télédiffusion, téléphonie. Transmissions de données assistée par ordinateur. Communication par terminaux d'ordinateurs. Transmissions de données par Centre Serveur Télématique audio-visuel. Agence de presse et d'information Télématique et Audio-Visuel. Conception (Elaboration) de logiciels informatiques et de programmes enregistrés. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données Audio-visuelles. Travaux d'ingénieurs concernant le traiement et la transmission d'informations audio-visuelles par voies fillaires, hertziennes ou optiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.