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Marques déposées par monsieur FONTAINE PATRICK
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SPORT BALL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPORT BALL
M. FONTAINE PATRICK

Numéro de dépôt :
4170308
Date de dépôt :
02/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/04/2025
SPORT BALL de FONTAINE PATRICK

Présentation de la marque SPORT BALL

Déposée le 2 avril 2015 par monsieur FONTAINE PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SPORT BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est monsieur FONTAINE PATRICK domicilié(e) 20 RUE DE L ARMEE BELGE - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FONTAINE PATRICK domicilié(e) 20 RUE DE L ARMEE BELGE - 26000 - VALENCE - France.

La marque SPORT BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT BALL arrivera à expiration en date du 2 avril 2025.

FONTAINE PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : CHABAL SPORT CITOYEN


M. FONTAINE PATRICK - 20 RUE DE L ARMEE BELGE - 26000 - VALENCE - France


M. FONTAINE PATRICK - 20 RUE DE L ARMEE BELGE - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Gazon artificiel ;

Articles de sport à savoir buts de football, basket-ball (paniers), hand-ball ; filets de buts de football, basket-ball, hand-ball, volley-ball, base-ball, beach-volley ; poteaux de terrains de sport ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.