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Marques déposées par monsieur FONTAINE MICHEL JEAN-MARIE
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FRAMIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAMIC
Mr FONTAINE MICHEL JEAN-MARIE

Numéro de dépôt :
3058363
Date de dépôt :
17/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2010

Présentation de la marque FRAMIC

Déposée le 17 octobre 2000 par monsieur FONTAINE MICHEL JEAN-MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est monsieur FONTAINE MICHEL JEAN-MARIE domicilié(e) 1 Rue des Chailles, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE FRAMIC EN COURS DE CREATION, 92500 RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONTAINE MICHEL - France.

La marque FRAMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMIC est expirée depuis le 17 octobre 2010.


Mr FONTAINE MICHEL JEAN-MARIE - 1 Rue des Chailles, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE FRAMIC EN COURS DE CREATION, 92500 RUEIL-MALMAISON - France


FONTAINE MICHEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux (ravalement de façades).