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Marques déposées par Fontaine Marc
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EVENTS-CAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVENTS-CAR
Fontaine Marc

Numéro de dépôt :
3863928
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
04/10/2021
EVENTS-CAR de Fontaine Marc

Présentation de la marque EVENTS-CAR

Déposée le 4 octobre 2011 par Fontaine Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « EVENTS-CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est Fontaine Marc domicilié(e) 207 chemin de la platane - 84200 - CARPENTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fontaine Marc domicilié(e) 207 chemin de la platane - 84200 - CARPENTRAS - France.

La marque EVENTS-CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVENTS-CAR est expirée depuis le 4 octobre 2021.


Fontaine Marc - 207 chemin de la platane - 84200 - CARPENTRAS - France


Fontaine Marc - 207 chemin de la platane - 84200 - CARPENTRAS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634462 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.