Déposée le 3 mars 2003 par FONTAINE JULIETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « MATRICULE 2005 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est FONTAINE JULIETTE domicilié(e) 1 RUE FEUILLAT,69003 LYON - 69003 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JULIETTE FONTAINE domicilié(e) 1 RUE FEUILLAT,69003 LYON - 69003 - France.
La marque MATRICULE 2005 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATRICULE 2005 est expirée depuis le 3 mars 2013.
FONTAINE JULIETTE - 1 RUE FEUILLAT,69003 LYON - 69003 - France
JULIETTE FONTAINE - 1 RUE FEUILLAT,69003 LYON - 69003 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Vêtements, chaussures, chapellerie. Patron pour confection de vêtement, revue périodique. Joaillerie, bijouterie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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