LE BUS
Présentation de la marque LE BUS
Déposée le 6 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) FONTAINE INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BUS est expirée depuis le 6 janvier 2004.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25
Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07