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Marques déposées par monsieur FONTAINE Guillaume
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DIVINITI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVINITI
M. FONTAINE Guillaume

Numéro de dépôt :
4002797
Date de dépôt :
03/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/05/2023
DIVINITI de FONTAINE Guillaume

Présentation de la marque DIVINITI

Déposée le 3 mai 2013 par monsieur FONTAINE Guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DIVINITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est monsieur FONTAINE Guillaume domicilié(e) 4 rue à hochard - 91490 - MOIGNY SUR ECOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIVINITI, M. FONTAINE Guillaume domicilié(e) 4 rue à hochard - 91490 - MOIGNY SUR ECOLE - France.

La marque DIVINITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVINITI est expirée depuis le 3 mai 2023.


M. FONTAINE Guillaume - 4 rue à hochard - 91490 - MOIGNY SUR ECOLE - France


DIVINITI, M. FONTAINE Guillaume - 4 rue à hochard - 91490 - MOIGNY SUR ECOLE - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 24 février 2014 - Rejet partiel n°619140 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.