Déposée le 18 juin 2003 par FONTAINE GINETTE et CHAVIGNOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAVIGNOL VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Les déposants sont FONTAINE GINETTE - France et CHAVIGNOL domicilié(e) CIDEX M73,18300 SANCERRE - 18300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONTAINE GINETTE CHAVIGNOL domicilié(e) CIDEX M73,18300 SANCERRE - 18300 - France.
La marque CHAVIGNOL VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Huiles comestibles, confitures, gelées. Bières, eaux minérales, boissons de fruits et jus de fruits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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