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Marques déposées par monsieur Fontaine Frederic
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Institut Tourville
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Institut Tourville
M. Fontaine Frederic

Numéro de dépôt :
3929595
Date de dépôt :
25/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/06/2022
Institut Tourville de Fontaine Frederic

Présentation de la marque Institut Tourville

Déposée le 25 juin 2012 par monsieur Fontaine Frederic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Institut Tourville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Fontaine Frederic domicilié(e) 11 rue saint florentin - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fontaine Frederic domicilié(e) 11 rue saint florentin - 75008 - Paris - France.

La marque Institut Tourville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut Tourville est expirée depuis le 25 juin 2022.

Fontaine Frederic a également déposé les autres marques suivantes : FM


M. Fontaine Frederic - 11 rue saint florentin - 75008 - Paris - France


M. Fontaine Frederic - 11 rue saint florentin - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Livres ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services juridiques.