Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Chats [maille] rient
Mle Fontaine Fanny

Numéro de dépôt :
4074504
Date de dépôt :
08/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/03/2024
Les Chats [maille] rient de Fontaine Fanny

Présentation de la marque Les Chats [maille] rient

Déposée le 8 mars 2014 par mademoiselle Fontaine Fanny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Chats [maille] rient » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est mademoiselle Fontaine Fanny domicilié(e) 11 bis rue du Goulet - 14830 - LANGRUNE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Fontaine Fanny domicilié(e) 11 bis rue du Goulet - 14830 - LANGRUNE SUR MER - France.

La marque Les Chats [maille] rient a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074504.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Chats [maille] rient est expirée depuis le 8 mars 2024.


Mle Fontaine Fanny - 11 bis rue du Goulet - 14830 - LANGRUNE SUR MER - France


Mle Fontaine Fanny - 11 bis rue du Goulet - 14830 - LANGRUNE SUR MER - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; laine filée ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Articles d'habillement en maille, notamment pour bébés et enfants ;

Jeux, jouets ; figurines (jouets) ; Jeux, jouets et articles de décoration en maille à savoir peluches [jouets], doudous [jouets] ; poupées et mobiles [jouets].