Déposée le 9 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) FONTAINE DE SAVOIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SAVOIE PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-03 du 28 février 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONTAINE DE SAVOIE domicilié(e) Zone Industrielle Les Bracots,74890 BONS-EN-CHABLAIS (dossier no 2213359) - 74890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 439 008 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret Cedex (dossier no 2213359) - 92593 - France.
La marque SAVOIE PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FONTAINE DE SAVOIE, Société Anonyme - Zone Industrielle Les Bracots,74890 BONS-EN-CHABLAIS (dossier no 2213359) - 74890 - France - SIREN 432439008
NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret Cedex (dossier no 2213359) - 92593 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2002 n°2213359 - Publication au BOPI 2002-01-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04
Inscription le 30 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°158161 - Publication au BOPI 1993-04-30
Inscription le 8 mars 2004 - Changement de dénomination n°388143 - Publication au BOPI 2004-03-08
Inscription le 21 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240374 - Publication au BOPI 1997-07-21
Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361976 - Publication au BOPI 2002-12-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03
Viande, poisson, volailles, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS, et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves de viandes, de poissons, de fruits et de légumes.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces; sauces à salade; épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (semences) animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques et gazeuses (à l'exception des bières) à savoir Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée SAVOIE, Vins de Savoie, Roussettes de Savoie.Vins mousseux bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée SAVOIE, vins de Savoie, mousseux ou mousseux de Savoie, vins de Savoie pétillants, pétillants de Savoie, vins de Savoie AYZE mousseux, vins de Savoie AYZE pétillants.Eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée eaux-de-vie de vins de Savoie, eaux-de-vie de marc de Savoie, ou marc de Savoie
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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