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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FONTAINE DE SAVOIE
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ETOILE DES NEIGES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETOILE DES NEIGES
FONTAINE DE SAVOIE société anonyme

Numéro de dépôt :
1701896
Date de dépôt :
22/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
22/10/2011

Présentation de la marque ETOILE DES NEIGES

Déposée le 22 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) FONTAINE DE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ETOILE DES NEIGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONTAINE DE SAVOIE domicilié(e) Z.I. Les Bracots,74890 BONS EN CHABLAIS (dossier no 2208828) - 74890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 439 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2208828) - 92593 - France.

La marque ETOILE DES NEIGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETOILE DES NEIGES est expirée depuis le 22 octobre 2011.

FONTAINE DE SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : SAVOIE PASSION , LES SARMENTS DE SAVOIE , GRELON , LES P'TIOTS DE SAVOIE


FONTAINE DE SAVOIE société anonyme - Z.I. Les Bracots,74890 BONS EN CHABLAIS (dossier no 2208828) - 74890 - France - SIREN 432439008


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2208828) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2001 n°2208828 - Publication au BOPI 2001-10-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 8 mars 2004 - Changement de dénomination n°388143 - Publication au BOPI 2004-03-08

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