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Marques déposées par la société FONTAINE DE SAVOIE (SA à Directoire
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LES SONNAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SONNAILLES
FONTAINE DE SAVOIE (SA à Directoire)

Numéro de dépôt :
3153145
Date de dépôt :
12/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2012
LES SONNAILLES de FONTAINE DE SAVOIE (SA à Directoire

Présentation de la marque LES SONNAILLES

Déposée le 12 mars 2002 par la société FONTAINE DE SAVOIE (SA à Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES SONNAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la société FONTAINE DE SAVOIE (SA à Directoire domicilié(e) Z.I. des Bracots,74890 BONS EN CHABLAIS - 74890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 439 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET cedex - 92593 - France.

La marque LES SONNAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SONNAILLES est expirée depuis le 12 mars 2012.


FONTAINE DE SAVOIE (SA à Directoire) - Z.I. des Bracots,74890 BONS EN CHABLAIS - 74890 - France - SIREN 432439008


NOVAGRAAF - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET cedex - 92593 - France


Inscription le 8 mars 2004 - Changement de dénomination n°388143 - Publication au BOPI 2004-03-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous produits de charcuterie, petits saucissons en sachet individuel, salaisons ; plats cuisinés à base de légumes, poisson, viande.