Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Stay As You Are S.A.Y.A.
FONTAINE Chloé, Camille, Maud

Numéro de dépôt :
3201213
Date de dépôt :
19/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2012
Stay As You Are S.A.Y.A. de FONTAINE Chloé

Présentation de la marque Stay As You Are S.A.Y.A.

Déposée le 19 décembre 2002 par FONTAINE Chloé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Stay As You Are S.A.Y.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est FONTAINE Chloé, Camille, Maud domicilié(e) 254 Parc de Cassan,95290 ISLE ADAM - 95290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Chloé FONTAINE domicilié(e) 254 Parc de Cassan,95290 ISLE ADAM - 95290 - France.

La marque Stay As You Are S.A.Y.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stay As You Are S.A.Y.A. est expirée depuis le 19 décembre 2012.


FONTAINE Chloé, Camille, Maud - 254 Parc de Cassan,95290 ISLE ADAM - 95290 - France


Mademoiselle Chloé FONTAINE - 254 Parc de Cassan,95290 ISLE ADAM - 95290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

- Vêtements femmes, hommes, enfants, chaussures, chapellerie. - Dentelles et broderies, rubans et lacets, fleurs artificielles. - Ceintures, sacs à dos, à main en tissu.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.