FONTAINE CATHERINE agissant au nom et pour le compte de la société HORTERRA, EURL au capital de 5 000 euros en cours de formation
Numéro de dépôt :
3359441
Date de dépôt :
10/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2015
Présentation de la marque HORTERRA
Déposée le 10 mai 2005 par FONTAINE CATHERINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HORTERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est FONTAINE CATHERINE agissant au nom et pour le compte de la société HORTERRA, EURL au capital de 5 000 euros en cours de formation domicilié(e) 9, rue du GUE,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine FONTAINE domicilié(e) 9, rue du GUE,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France.
La marque HORTERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359441.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTERRA est expirée depuis le 10 mai 2015.
FONTAINE CATHERINE agissant au nom et pour le compte de la société HORTERRA, EURL au capital de 5 000 euros en cours de formation - 9, rue du GUE,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France
Catherine FONTAINE - 9, rue du GUE,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663482 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, aux aménagements paysagers, au génie civil et terrassement. Engrais pour les terres. Produits à base de fibres naturelles destinés à la végétalisation des sols, talus et berges. Paillages biodégradables à base de matériaux naturels destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, les aménagements paysagers, le génie civil et le terrassement. Fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Publicité. Gestion des affaires commerciales. Publications de textes publicitaires, courriers publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire (brochures, fiches techniques, imprimés, échantillons, envois en nombre). Publicité en ligne sur un réseau informatique. Diffusion d'annonces publicitaires.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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