Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FrenchieBox
Mle fontaine camille

Numéro de dépôt :
4039681
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/10/2023
FrenchieBox de fontaine camille

Présentation de la marque FrenchieBox

Déposée le 14 octobre 2013 par mademoiselle fontaine camille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FrenchieBox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est mademoiselle fontaine camille domicilié(e) 7 rue de Mulhouse - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle camille fontaine domicilié(e) 7 rue de Mulhouse - 75002 - PARIS - France.

La marque FrenchieBox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FrenchieBox est expirée depuis le 14 octobre 2023.


Mle fontaine camille - 7 rue de Mulhouse - 75002 - PARIS - France


Mle camille fontaine - 7 rue de Mulhouse - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 16 juillet 2014 - Rejet partiel n°627238 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-16

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;

Organisation de voyages ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.