Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIGUIDE
FONTAINE Bruno

Numéro de dépôt :
3263617
Date de dépôt :
12/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2013
EQUIGUIDE de FONTAINE Bruno

Présentation de la marque EQUIGUIDE

Déposée le 12 décembre 2003 par FONTAINE Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUIGUIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est FONTAINE Bruno domicilié(e) Beaumesnil,61370 ECHAUFFOUR - 61370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONTAINE Bruno domicilié(e) Beaumesnil,61370 ECHAUFFOUR - 61370 - France.

La marque EQUIGUIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIGUIDE est expirée depuis le 12 décembre 2013.


FONTAINE Bruno - Beaumesnil,61370 ECHAUFFOUR - 61370 - France


FONTAINE Bruno - Beaumesnil,61370 ECHAUFFOUR - 61370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Publication annuelle ou bi-annuelle d'informations pratiques et diverses sur le cheval de sport et de courses européen.