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Marques déposées par FONTAINE Bernard Gilles
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SIAM - Système Intégré d'Acheminement de Marchandises
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIAM - Système Intégré d'Acheminement de Marchandises
FONTAINE Bernard Gilles

Numéro de dépôt :
3169462
Date de dépôt :
17/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2012
SIAM - Système Intégré d\'Acheminement de Marchandises de FONTAINE Bernard Gilles

Présentation de la marque SIAM - Système Intégré d'Acheminement de Marchandises

Déposée le 17 juin 2002 par FONTAINE Bernard Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIAM - Système Intégré d'Acheminement de Marchandises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est FONTAINE Bernard Gilles domicilié(e) 20, rue des Pommerets,92310 SEVRES - 92310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard FONTAINE domicilié(e) 20, rue des Pommerets,92310 SEVRES - 92310 - France.

La marque SIAM - Système Intégré d'Acheminement de Marchandises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIAM - Système Intégré d'Acheminement de Marchandises est expirée depuis le 17 juin 2012.

FONTAINE Bernard Gilles a également déposé les autres marques suivantes : METIS , METIS - Micro Electric Transport Integrated System , GALATEE - Groupement pour l'Aménagement du Libre Accès au Transport Electrique et à l'Ecomobile , LES POMMERETS


FONTAINE Bernard Gilles - 20, rue des Pommerets,92310 SEVRES - 92310 - France


Bernard FONTAINE - 20, rue des Pommerets,92310 SEVRES - 92310 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail, électriques ou hybrides, pour le transport de marchandises sur un réseau souterrain et en surface. Service de distribution (livraison) intermodale de marchandises et de messages combinant des plates-formes logistiques à vocation urbaine, des réseaux ferrés avec leur matériel fixe et roulant (locomotive et wagons) ainsi que des véhicules automobiles. Services d'entreposage, de conditionnement et de distribution (livraison) de marchandises, dans les zones urbaines en particulier, par le biais de réseaux intégrés de transport et de communication. Services de distribution d'énergie, dans les zones urbaines en particulier, par le biais de réseaux intégrés de transport

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.