Marque expirée - Marque en non vigueur
ASEPTOL
Numéro de dépôt :
3392108
Date de dépôt :
16/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
16/11/2015
Présentation de la marque ASEPTOL
Déposée le 16 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONTAINE BEAUVOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ASEPTOL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASEPTOL est expirée depuis le 16 novembre 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16
Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51