Monsieur Fontaine Aurélien agissant au nom et pour le compte de la société en formation DIGISOUL
Numéro de dépôt :
3144789
Date de dépôt :
31/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2012
Présentation de la marque DIGISOUL
Déposée le 31 janvier 2002 par monsieur Fontaine Aurélien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DIGISOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est monsieur Fontaine Aurélien domicilié(e) 48, rue Crevecœur,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONTAINE Aurélien domicilié(e) 48, rue Crevecœur,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France.
La marque DIGISOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Fontaine Aurélien agissant au nom et pour le compte de la société en formation DIGISOUL - 48, rue Crevecœur,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France
FONTAINE Aurélien - 48, rue Crevecœur,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Supports d'enregistrements sonores et/ou vidéo ; disques acoustiques ; disques compacts ; cassettes, bandes et cartouches audio et vidéo ; bandes, disques et câbles magnétiques, tous comportant des enregistrements sonores et vidéo ; appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; films ; bandes de films (pour projection) ; jeux vidéo ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ou un ordinateur ; lunettes, lunettes de soleil ; agendas électroniques. Produits de l'imprimerie, livres, couvertures de livres, journaux, brochures, magazines (périodiques) , publications périodiques, calendriers, images ; revues (publications) , photographies ; papier, couvertures de magazines ; papeterie ; crayons ; plans, graphiques, affiches ; stylos ; matériel d'écriture ; autocollants, matériel pour les artistes (à l'exception des couleurs ou vernis) pinceaux ; agendas en papier et carton, instruments de dessins ; cartes de voeux ; carnets d'adresses, catalogues, brochures, adhésif (matière collante) pour la papeterie, classeurs, reproductions graphiques, pastel (crayons) Vêtements (habillement) ; T-shirts, sweat-shirts, vestes ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; chaussures. Services de divertissements fournis par un artiste de studio ; services de divertissements musicaux ; services de divertissement sous forme d'enregistrement sonore et vidéo ; concerts, spectacles musicaux et vidéos ; services de divertissements télévisés et radiophoniques ; services de divertissement sous forme de spectacles et spectacles de cabaret ; production d'enregistrements vidéo et/ou sonores ; présentation, production et représentation de spectacles, spectacles musicaux, concerts, programmes vidéo, radio et télévisés ; services de studios d'enregistrement, de cinéma, vidéo et de télévision ; services d'enregistrements audio, cinématographiques, vidéo et de télévision ; édition ; édition de partitions ; services de production d'enregistrements sonores, de films et de vidéos, boîtes de nuit, organisation de concours, services de discothèques, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) , jeux d'argent, exploitation de salles de jeux, organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétitions sportives.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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