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Marques déposées par FONTAILLADE (S.C.V
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DOMAINE DECOMIS CROIX COLOMBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DECOMIS CROIX COLOMBE
FONTAILLADE (S.C.V.)

Numéro de dépôt :
1723522
Date de dépôt :
12/02/1990
Lieu de dépôt :
BRIGNOLES
Date d'expiration :
12/02/2000

Présentation de la marque DOMAINE DECOMIS CROIX COLOMBE

Déposée le 12 février 1990 par FONTAILLADE (S.C.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIGNOLES), la marque française « DOMAINE DECOMIS CROIX COLOMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FONTAILLADE (S.C.V.), domicilié(e) 83119 BRUE-AURIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. REYNIER Jean - France.

La marque DOMAINE DECOMIS CROIX COLOMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DECOMIS CROIX COLOMBE est expirée depuis le 12 février 2000.

FONTAILLADE (S.C.V a également déposé les autres marques suivantes : FONTAILLADE


FONTAILLADE (S.C.V.) - 83119 BRUE-AURIAC - France


M. REYNIER Jean - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

Vins de Pays ou VQPRD, Vins Mousseux de Qualité, VMQPRD, Eaux de Vie d'Appellation d'Origine, Spiritueux (a l'exception des Eaux de Vie)