Déposée le 18 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONSTORE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « PHONESTORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONSTORE domicilié(e) LE FREEWAY 854 AVENUE DU CAMPON - 06110 - LE CANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 853 008 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONSTORE, SARL domicilié(e) LE FREEWAY 854 AVENUE DU CAMPON - 06110 - LE CANNET - France.
La marque PHONESTORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHONESTORE est expirée depuis le 18 mars 2021.
FONSTORE a également déposé les autres marques suivantes : PHONE STORE
FONSTORE, SARL - LE FREEWAY 854 AVENUE DU CAMPON - 06110 - LE CANNET - France - SIREN 517853008
FONSTORE, SARL - LE FREEWAY 854 AVENUE DU CAMPON - 06110 - LE CANNET - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Téléphones portables ; appareils téléphoniques ; répondeurs téléphoniques, appareils de téléphone fixe, portable, mobile, à main libre ou à commande vocale ; appareils de radiotéléphonie ; terminaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; installations, appareils, et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou mobiles ; visiotéléphones ; bornes pour radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de saisie de données, de sons et d'images ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; disques magnétiques, disques optiques ; Cédérom ; supports d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d'unités, notamment d'unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes de débits ; appareils de contrôle d'accès, notamment par téléphone ; logiciels de contrôle d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels, matériel pour le contrôle d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce, notamment appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce ;
Services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements téléphoniques par forfaits ;
Services d'assurances, de cautions et offres de garanties relatives aux appareils, équipements et accessoires de communications et télécommunications ou de téléphonie, et aux appareils et accessoires photographiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Locations d'ordinateurs ; services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées. Conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données.
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