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Marques déposées par monsieur FONSECA FABRICE
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SWIFT PROLPASE REPAIR : ANTERIOR SWIFT, POSTERIOR SWIFT, SWIFT SLING, S SWIFT, MINI SWIFT.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWIFT PROLPASE REPAIR : ANTERIOR SWIFT, POSTERIOR SWIFT, SWIFT SLING, S SWIFT, MINI SWIFT.
M. FONSECA FABRICE

Numéro de dépôt :
4030594
Date de dépôt :
05/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/09/2023
SWIFT PROLPASE REPAIR : ANTERIOR SWIFT, POSTERIOR SWIFT, SWIFT SLING, S SWIFT, MINI SWIFT. de FONSECA FABRICE

Présentation de la marque SWIFT PROLPASE REPAIR : ANTERIOR SWIFT, POSTERIOR SWIFT, SWIFT SLING, S SWIFT, MINI SWIFT.

Déposée le 5 septembre 2013 par monsieur FONSECA FABRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SWIFT PROLPASE REPAIR : ANTERIOR SWIFT, POSTERIOR SWIFT, SWIFT SLING, S SWIFT, MINI SWIFT. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est monsieur FONSECA FABRICE domicilié(e) 2 BIS CHEMIN DE VALCROS - 13780 - CUGES LES PINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FONSECA FABRICE domicilié(e) 2 BIS CHEMIN DE VALCROS - 13780 - CUGES LES PINS - France.

La marque SWIFT PROLPASE REPAIR : ANTERIOR SWIFT, POSTERIOR SWIFT, SWIFT SLING, S SWIFT, MINI SWIFT. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWIFT PROLPASE REPAIR : ANTERIOR SWIFT, POSTERIOR SWIFT, SWIFT SLING, S SWIFT, MINI SWIFT. est expirée depuis le 5 septembre 2023.


M. FONSECA FABRICE - 2 BIS CHEMIN DE VALCROS - 13780 - CUGES LES PINS - France


M. FONSECA FABRICE - 2 BIS CHEMIN DE VALCROS - 13780 - CUGES LES PINS - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Prothèses ; implants artificiels.