Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZOYA
FONROSE WILLY GAETAN AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE ZOYA EN FORMATION

Numéro de dépôt :
3345800
Date de dépôt :
09/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2015
ZOYA de FONROSE WILLY GAETAN

Présentation de la marque ZOYA

Déposée le 9 mars 2005 par FONROSE WILLY GAETAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZOYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est FONROSE WILLY GAETAN AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE ZOYA EN FORMATION domicilié(e) 2, RUE DE LA REPUBLIQUE,93260 LES LILAS - 93260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONROSE WILLY GAETAN domicilié(e) 2, RUE DE LA REPUBLIQUE,93260 LES LILAS - 93260 - France.

La marque ZOYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOYA est expirée depuis le 9 mars 2015.


FONROSE WILLY GAETAN AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE ZOYA EN FORMATION - 2, RUE DE LA REPUBLIQUE,93260 LES LILAS - 93260 - France


FONROSE WILLY GAETAN - 2, RUE DE LA REPUBLIQUE,93260 LES LILAS - 93260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples. Production de films sur bandes vidéo. Locations de films cinématographiques ; locations d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.